L'application de la taxe carbone

La taxe carbonne : un impôt applicable aux ménages, aux entreprises et aux administrations, émettant des gaz à effet de serre, qui se traduit par un gain pour l'Etat de dix-sept Euros par tonne de carbone émise, avec possibilités d'ajustement futurs de ce tarif et un reversement aux ménages en cas de crise économique.

--------------------------------------------------------------------

  • Katheline SchubertPour la taxe carbone, la politique face à la menace climatique
    Rue d’Ulm Eds 2010.
  • Rapport de la conférence des experts et de la table ronde Climat et Energie
    28 juillet 2009.

L'application de la taxe carbone

La taxe carbonne : un impôt applicable aux ménages, aux entreprises et aux administrations, émettant des gaz à effet de serre, qui se traduit par un gain pour l'Etat de dix-sept Euros par tonne de carbone émise, avec possibilités d'ajustement futurs de ce tarif et un reversement aux ménages en cas de crise économique.

--------------------------------------------------------------------

  • Katheline SchubertPour la taxe carbone, la politique face à la menace climatique
    Rue d’Ulm Eds 2010.
  • Rapport de la conférence des experts et de la table ronde Climat et Energie
    28 juillet 2009.